Mentions légales

Editeur

Mutualité Française Aude Responsables de la publication Directeur de la publication : Commentaires, remarques et suggestions : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Design graphique

Les Dissidents

Développement/ Réalisation

Vertuoz
Ce site est mis à jour par la Mutualité Française Aude

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de la Mutualité Française Aude.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. La Mutualité Française Aude décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site http://www.mutualite11.com est régie par le droit français.

Hébergeur

Le Site est hébergé par la société OVH, SAS au capital de€10.000.000,00 euros immatriculée au RCS de Roubaix-Tourcoing sous le numéro 424 761 419 dont le siège social est 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011